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26/05/2023 - Arrêté ministériel classant le Calice Art Nouveau de Fernand Dubois pour l'Abbaye de Maredsous avec la qualification de trésor
25/05/2023 - Décret relatif à la conservation et à la valorisation des archives d'intérêt patrimonial
15/05/2023 - Arrêté ministériel portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles
28/04/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 octobre 2019 portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles
25/04/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 08 février 2023 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
18/04/2023 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
29/03/2023 - Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale (COLLARD)
02/03/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
15/02/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 décembre 2020 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale
15/02/2023 - Arrêtés ministériels autorisant l'enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale
10/02/2023 - Biens culturels mobiliers
09/02/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
08/02/2023 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
06/02/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
22/12/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
15/12/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les modalités de mise en oeuvre du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier
14/12/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
06/12/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
28/11/2022 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
24/11/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale (M. SCHEIRE Michaël)
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