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17/07/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier bibliothécaire - documentaliste » (code 771110S35D5) classée dans le domaine de l'information et communication de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
17/07/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bibliothécaire breveté(e) » (code 771100S35D3) classée dans le domaine de l'information et communication de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
16/04/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Brevet d'enseignement supérieur en heating, ventilation, air conditioning (HVAC) (en alternance) » (code 286150S31D1) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
16/04/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Brevet d'enseignement supérieur en heating, ventilation, air conditioning (HVAC) » (code 286130S31D1) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
11/04/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Certificat d'enseignement supérieur de promotion sociale en communication professionnelle » (code 035038S30D1) classée dans le domaine des sciences de l'information et de la communication de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/02/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier : agronome en gestion des productions animales et végétales » (code 101000S33D6) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/02/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Certificat en formation manuelle, technique et technologique (FMTT) » (code 981300S36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/02/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Certificat en formation numérique » (code 981400S36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
10/12/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Formation continue : sensibilisation aux questions de genre » (code 982307U36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
10/12/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en comptabilité » (code 711101S32D6) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/07/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en optométrie » (code 914300S34D3) classée dans le domaine des sciences de la santé publique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/07/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en accueil et éducation du jeune enfant » (code 985401S36D2) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
11/06/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Certificat d'enseignement supérieur de promotion sociale de référent inclusif » (code 980700S36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
11/06/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en orthoptie » (code 824600S34D2) classée dans le domaine des sciences de la santé publique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
11/06/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Master en expertise comptable et fiscale » (code 711711S42D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type long
23/04/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en dessin des constructions mécaniques et métalliques » (code 269000S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
23/04/2024 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Brevet d'enseignement supérieur en maintenance de systèmes électromécaniques » (code 238010S31D1) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
18/04/2024 - Décret modifiant le décret du 13 septembre 2018 portant création du Service général de Pilotage des Ecoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs, le décret du 10 janvier 2019 relatif au Service général de l'Inspection et diverses dispositions relatives au pilotage dans le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
17/11/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux » (code 102001S33D1) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
16/08/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux » (code 102000S33D1) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
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