Textes normatifs
Appliquer
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-
Enseignement en général
(170)
- Accord de coopération (1)
- Allocations et prêts d'études (9)
- (-) Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Equipes mobiles) - Harcèlement - Violence (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (5)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (63)
- Culture - Enseignement (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (9)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (108)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (2)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (3)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (2)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (8)
- Enseignement fondamental (FOND) (42)
- Enseignement secondaire (SEC) (51)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (62)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (34)
- Enseignement artistique (ART) (39)
- Enseignement supérieur (SUP) (47)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (28)
- Membres du personnel de l'enseignement (9)
- Matières culturelles (168)
-
(-)
Matières personnalisables
(126)
- Matières personnalisables : Généralités (10)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (22)
- Enfance et ONE (12)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (1)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (83)
- Relations extérieures (5)
- Transversal (214)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
