Textes normatifs

08/12/2025 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2026

29/11/2024 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2025

21/06/2024 - Arrêté ministériel portant désignation du Secrétaire du Conseil académique de l'Université de Mons pour les années 2024 à 2028

23/11/2023 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2024

26/09/2023 - Arrêté ministériel portant nomination du Président du Jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2023-2024

07/12/2022 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2023

07/12/2021 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2022

26/02/2021 - Arrêté ministériel de nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2020-2021 (Marc DEMEUSE)

03/12/2020 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2021

22/01/2020 - Arrêté ministériel fixant pour l'année scolaire 2019/2020 les dotations de périodes de cours et les coefficients d'ajustement et de redistribution des dotations de périodes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

10/12/2019 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2020

09/10/2019 - Arrêté ministériel de nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2019-2020 (Marc DEMEUSE)

29/11/2018 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2019

21/11/2018 - Arrêté ministériel de nomination du Président du Jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2018-2019

30/11/2017 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2018

11/10/2017 - Arrêté ministériel portant nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2017-2018

08/12/2016 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2017

10/12/2015 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2016

10/11/2015 - Arrêté ministériel de nomination du Président du Jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2015-2016 (M. Marc Demeuse)

08/06/2015 - Arrêté ministériel autorisant l'apprentissage par immersion (A.R. - Jodoigne)(année scolaire 2011-2012)