- Arrêté ministériel portant désignation du Secrétaire du Conseil académique de l'Université de Mons pour les années 2024 à 2028

Document n° 52684

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
107476
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9675 [23/10/1967]
Arrêté royal portant règlement général des universités de
la Communauté française
11338 [28/04/1953]
Loi sur l'organisation de l'enseignement universitaire par l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC