- Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2020
Document n°
47433
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
114276
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Matières personnalisables
» Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Matières culturelles
» Sport
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
