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Numéro CDA : 50659
Numéro imprimerie : 08879
Date d'adoption et intitulé : 03/04/2023 - Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
Validité :
Du    29/08/2022    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Dossier de maintien : secretariat.maintien3M@cfwb.be -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Jennifer TITEUX (02/690.8322 - jennifer.titeux@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4942117/06/2021 - Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe plurid
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4979403/04/2023 - Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle] [Cette cir
4981020/06/2022 - Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]
4979814/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
4979110/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
4974812/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
4879923/08/2021 - Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]
4868121/05/2021 - Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Connectoo : brevet visant à supprimer la fracture
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4982529/06/2022 - Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
Abroge : -

Mise à jour :