- Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023

Document n°
49825
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Date d'édition
N° imprimerie
8655
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.dgeo@cfwb.be - secretariat.fondamental@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Contacts utiles : cf pg 16 et svtes - Jennifer TITEUX (02/690.83.22 - jennifer.titeux@cfwb.be) - anne-francoise.fossion@cfwb.be - courrier@mediateurcf.be - Compte CERBERE-APPLICATIONS METIER : Olivier DRADIN (02/690.82.32 - olivier.dradin@cfwb.be) - DDRS et DRSI (acces-gesper@cfwb.be - 02 413 35 00) - PUERI (acces-gesper@cfwb.be) - PRIMOWEB (primoweb@cfwb.be - 02 413 37 10-36 50) - VALEXU (valexu@cfwb.be - 02 690 80 83) - PILOTAGE (Lysiane FRANCOIS 02 690 82 95 - plandepilotage@cfwb.be) - EVALEXT CEBSI et supports adaptés (guy.quintard@cfwb.be) - HAPPI (happi@cfwb.be) - Helpdesk SIEL (02 690 82 55) - ETNIC (02 800 10 10 - support@etnic.be) - Infodidac (ProEco - 02 256 72 00 - siel@infodidac.be) - CREOS (04/277.07.45 - creos@cecp.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Site E-Classe
Site E-Classe - Ressources pégagogiques
Site E-Classe - Tronc commun
Référentiels disciplinaires
Référentiel des compétences initiales
éveil aux langues
Brochure d'éveil aux langues
Lien(s) autre(s)
Mode d'emploi INFODIDAC (ProEco)
Mode d'emploi CREOS
Est modifié par
50659 [03/04/2023]
Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
10436 [02/08/1984]
Arrêté royal portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
23278 [26/04/1999]
Décret portant confirmation des socles de compétences et modifiant la terminologie relative à la compétence exercée par le parlement en application des articles 16, 25, 26, 35 et 43 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30959 [02/06/2006]
Décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire
42687 [04/05/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'inscription, de distribution, de passation, de correction et de sécurisation de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base (CEB) et la forme de ce certificat
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49421 [17/06/2021]
Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS
Textes dépendants
Textes connexes
48681 [21/05/2021]
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[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
49794 [10/06/2022]
Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]
49791 [10/06/2022]
Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
49748 [12/05/2022]
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
49648 [23/02/2022]
Circulaire 8478 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Annexe B modifiée]
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48812 [01/09/2021]
Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
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48739 [30/06/2021]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8065 du 22/04/2021]
48620 [14/04/2021]
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48619 [14/04/2021]
Circulaire 8049 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
47879 [07/09/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6265 du 30/06/2017 et 7149 du 23/05/2019]
46491 [16/07/2019]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
46447 [27/06/2019]
Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)
43994 [26/09/2017]
Circulaire 6374 - Application «PLAF» - Nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles
41507 [14/12/2015]
Circulaire 5527 - Envoi des données des élèves vers la base centrale SIEL - Conditions et procédures
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48401 [14/12/2022]
Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021]
49810 [20/06/2022]
Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]
50570 [14/12/2022]
Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
50754 [06/07/2023]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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