- Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]

Document n°
49798
PDF
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Date de parution
N° imprimerie
8628
Référence
-
Validité
A partir du 09/06/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Cellule Pôles Territoriaux (02/690.8681-8509 - poles.territoriaux@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Sylvie CIESLIK (02/632.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Pôles Territoriaux:vers une école inclusive-FWB
Formulaire 1è intégration - PT 2022-2023
Formulaire changement niv ens - 2022-2023
Est modifié par
50563 [07/12/2022]
Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]
50765 [14/07/2023]
Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Est abrogé par

-

Modifie
49748 [12/05/2022]
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
50262 [10/02/2022]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des différents pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en oeuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale et reprenant leur structure, les pouvoirs organisateurs impliqués et les écoles partenaires et coopérantes
Textes dépendants
Textes connexes
48681 [21/05/2021]
Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]
48799 [23/08/2021]
Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]
49791 [10/06/2022]
Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
49844 [13/07/2022]
Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
49825 [29/06/2022]
Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
50502 [14/09/2022]
Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
50545 [26/10/2022]
Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]
50587 [12/01/2023]
Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
50659 [03/04/2023]
Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
50826 [20/09/2023]
Circulaire 9046 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8983 du 11/07/2023 et 8988 du 14/07/2023 et abroge et remplace la circulaire 8690 du 23/08/2022]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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