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Numéro CDA :

48812

Numéro imprimerie :

08242

Date d'adoption et intitulé :

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

Validité :

Du 01/09/2021 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGPSE - Chantier 6 du Pacte pour un enseignement d'excellence

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Lysiane FRANCOIS (02/690 82 95 - plandepilotage@cfwb.be) - Nathalie VAN PELT (02/451 63 81 - nathalie.vanpelt@cfwb.be) - Veerle MASSIN (02/690 82 30 - veerle.massin@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

plandepilotage@cfwb.be - nathalie.vanpelt@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47165	03/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466	03/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
46287	14/03/2019 - Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46417	03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 8242 du 01/09/2021

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46684	15/01/2019 - Circulaire 7434 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage	Abrogation

Mise à jour :