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Recherche sur toutes les circulaires (en vigueur, modifiées et abrogées)
Date d’adoption :
(jj/mm/aaaa)
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Nature juridique :
ACTES
-->Acte de délégation (Communauté française)
-->Acte de délégation WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
CIRCULAIRES
-->Circulaire (Communauté française)
-->Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
-->Circulaire ministérielle (Communauté française)
-->Circulaire (Fédéral)
NOTE DINFORMATION
Niveau d’étude :
Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)
Forme d’enseignement :
Artistique (ART)
Enseignement à distance (DIST)
Enseignement en alternance (ALT)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
Jurys (JURYS)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Intitulé :
ET
ET