Circulaires

24/06/2026 - Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]

17/06/2026 - Circulaire 9744 - Informations relatives à la réforme du degré inférieur de l’enseignement secondaire et sa mise en œuvre en 1ère secondaire durant l’année scolaire 2026-2027

12/06/2026 - Circulaire 9742 - Procédure d’octroi du CEB numérisée dans le DAccE
[Cette circulaire complète la circulaire 9610 du 03/11/2025]

08/06/2026 - Circulaire 9738 - Informations relatives au tronc commun dans l’enseignement fondamental - Années scolaires 2025-2026 et 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9220 du 08/04/2024]

13/03/2026 - Circulaire 9681 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9441 du 19/02/2025]

03/11/2025 - Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

26/05/2025 - Circulaire 9516 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P5) pour l’année scolaire 2024-2025

10/03/2025 - Circulaire 9455 - Informations relatives à la numérisation, dans le Dossier d’Accompagnement de l’Élève (DAccE), de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l’enseignement maternel, pour l’année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9190 du 11/03/2024]

04/11/2024 - Circulaire 9377 - DAccE : Modalités d’accès et bilans de synthèse – Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

08/04/2024 - Circulaire 9220 - Erratum à la circulaire 9216 : Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 08/04/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9216 du 02/04/2024]

02/04/2024 - Circulaire 9216 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8936 du 01/06/2023]

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

06/04/2023 - Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]

05/12/2022 - Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

01/04/2022 - Circulaire 8538 - Webinaires d'information "Tronc commun"

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]