- Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

Document n° 50560

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
8780
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 30/11/2022 au 07/07/2023
Est modifiée par
50662 [06/04/2023]
Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]
50904 [11/01/2024]
Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
50939 [15/02/2024]
Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
52277 [04/11/2024]
Circulaire 9377 - DAccE : Modalités d’accès et bilans de synthèse – Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
50293 [31/03/2022]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Cellule DAccE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
dacce.info@cfwb.be - A. AUBERT (02/690.85.60 - annabelle.aubert@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Annabelle AUBERT (02/690.85.60 -
annabelle.aubert@cfwb.be) - Deborah BOERAEVE (02/690.86.94 - deborah.boeraeve@cfwb.be) - Marion VANDERBEQUE (02/690.86.93 -
marion.vanderbeque@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD SPEC CPMS - SUP HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8780 du 05/12/2022
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement fondamental (FOND) » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Guidance des élèves (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC