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08/10/2009 - Circulaire 2902 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
23/09/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection des Centres psycho-médico-sociaux - Fonctionnement du Service
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
10/09/2009 - Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices - Inscriptions aux formations du volet propre au réseau de la Communauté française - Enseignement de plein exercice et de promotion sociale
31/08/2009 - Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices (enseignement de plein exercice et de promotion sociale) - Demandes de participation
31/08/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
14/07/2009 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2009-2010 et gestion de la dotation de périodes - Année scolaire 2009-2010 [PROMSOC]
26/06/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)
25/06/2009 - Circulaire - Inscriptions en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret «Mixité» - Gestion des listes d'attente
25/06/2009 - Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale
25/06/2009 - Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
19/06/2009 - Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
18/06/2009 - Circulaire 2757 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)
08/05/2009 - Circulaire - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française
02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés
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