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14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
30/08/1985 - Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément
20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère
07/08/1985 - Circulaire - Formation continuée des enseignants des écoles primaires et maternelles subventionnées
12/07/1984 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]
22/11/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
01/10/1982 - Circulaire - Attributions des membres du personnel et consultation des dossiers des nouveaux membres
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice