Circulaires

05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

10/07/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

04/07/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 : Organisation, structures, encadrement

28/02/2006 - Circulaire - Application de l'article 21 du décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire en alternance. Professeur de pratique professionnelle en fonction dans un centre d'éducation et de formation en alternance

07/02/2006 - Circulaire - Vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice et en alternance pour l'année scolaire 2006-2007

08/11/2005 - Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance

30/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux.
Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

03/06/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement

07/09/2004 - Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984

24/06/2004 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

18/09/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement secondaire en alternance - Année scolaire 2003-2004

26/06/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Attestations et certificats (Arrêté du Gouvernement du 13-06-2002)

06/06/2002 - Circulaire - Application de l'article 21 du décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement en alternance tel qu'il a été modifié en dernier lieu par l'article 7 du décret-programme du 20 décembre 2001 portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le passage à l'euro, l'enseignement et les bâtiments scolaires

12/03/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Offre d'un minimum de 300 places de formation en entreprise dans le secteur industrie.

23/01/2002 - Circulaire - Dispositions décrétales et réglementaires relatives à l'enseignement en alternance (questions-réponses)

09/01/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice et/ou Enseignement secondaire en alternance. Organisation de l'Inspection

24/08/2001 - Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance

28/07/1993 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit