- Circulaire 5236 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016

Document n°
40506
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Date de parution
N° imprimerie
5236
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG Enseignement obligatoire - Direction d'Appui
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Direction d'Appui
Personne(s) de contact
Latifa BAITAR (02/690 89 24 - latifa.baitar@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Ministre - Ministre de l’Education, de la Culture et de l’Enfance - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
40494 [31/03/2015]
Circulaire 5224 - Arrêt de la Cour Constitutionnelle du 12 mars 2015 relatif aux choix des cours philosophiques
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
40518 [05/05/2015]
Circulaire 5248 - Suivi de la circulaire 5236 du 15/04/2015 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016 - Suivi de la circulaire 5236 du 15/04/2015
40519 [06/05/2015]
Circulaire 5249 - Dispense des cours philosophiques - Cette circulaire annule le courrier du 30 avril 2015 de Monsieur Didier LETURCQ
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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