- Circulaire 5248 - Suivi de la circulaire 5236 du 15/04/2015 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016 - Suivi de la circulaire 5236 du 15/04/2015

Document n°
40518
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Date d'édition
N° imprimerie
5248
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education, de la Culture et de l’Enfance - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
40494 [31/03/2015]
Circulaire 5224 - Arrêt de la Cour Constitutionnelle du 12 mars 2015 relatif aux choix des cours philosophiques
40506 [15/04/2015]
Circulaire 5236 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
40519 [06/05/2015]
Circulaire 5249 - Dispense des cours philosophiques - Cette circulaire annule le courrier du 30 avril 2015 de Monsieur Didier LETURCQ
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
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