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21/06/2005 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (L.S.)
21/06/2005 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (O.S.)
16/06/2005 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (O.S.)
16/06/2005 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (L.S.)
07/06/2005 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n° 3bis)
14/03/2005 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2005
05/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Direction générale de la Santé
04/01/2005 - Circulaire - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
25/10/2004 - Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles
05/10/2004 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2004-2005
01/09/2004 - Circulaire - Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés - Enseignement officiel subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
16/08/2004 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
11/08/2004 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
29/07/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
29/07/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
29/04/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
29/03/2004 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2004
25/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
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