30/03/1993 - Circulaire - Mutations dans l'enseignement de la Communauté française
12/03/1993 - Circulaire - Décret du 24 décembre 1990 relatif à la formation continuée et à la formation complémentaire des membres du personnel de certains établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux-introduction des projets de formation 1993
12/03/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
09/03/1993 - Circulaire - Activité de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 1993-1994
05/03/1993 - Circulaire - Introducton de projets de formation continuée dans l'Enseignement fondamental ordinaire subventionné - Année scolaire 1993-1994 - Année budgétaire 93
03/03/1993 - Circulaire - Organisation des examens linguistiques dans l'enseignement - Appel aux candidats pour la sessions 1993
19/02/1993 - Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
16/02/1993 - Circulaire - Polices collectives d'assurance scolaire n° 4.220 000 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen et normal, n° 4.230 000 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses établissements d'enseignement technique et professionnel et n° 4.140 420 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses internats autonomes et homes d'accueil d'enseignement spécial
08/02/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale de Regime 2
03/02/1993 - Circulaire - Personnel directeur et enseignement - Personnel auxiliaire d'éducation - Personnel paramédical - Personnel psychologique - Personnel social - Emplois de recrutement vacants
01/02/1993 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté français - Arrêté de l'Executif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaine dispositions relatives à l'enseignement secondaire
27/01/1993 - Circulaire - Aux cherf des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice
15/01/1993 - Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné
07/01/1993 - Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
04/01/1993 - Circulaire - Enseignement maternel
15/12/1992 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
07/12/1992 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant de la Communauté française - Fonctions de promotion - Appel aux candidats
04/12/1992 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection
30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice