19/03/2002 - Circulaire - Résultats de l'enquête sur l'adéquation de la typologie dans l'enseignement spécialisé

Document n°

26523

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

19/03/2002

N° imprimerie

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Fonctionnaire général(e) délégué(e) - R. DEKOSTER

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc./CPMS

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF