Circulaires

11/10/2010 - Circulaire 3339 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1er année commune et en 2e année commune
(Réseau : CF)

02/06/2010 - Circulaire - Cadastre portant sur la présence à l'Ecole des domaines culturels et artistiques

08/12/2009 - Circulaire - Personnel administratif : Application des dispositions prévues par le décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif et du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française : domaine de compétence des Commissions zonales et de la Commission interzonale

03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune

26/06/2009 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

22/08/2008 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

23/06/2008 - Circulaire 2361 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune - Education par la technologie, sphère d'activités «services», activités organisables en 1ère année différenciée

24/10/2007 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

03/07/2007 - Circulaire 1937 - Liste des activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités au premier degré commun. Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

07/11/2006 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française -Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur.
(Pour l'enseignement organisé par la Communauté française)

11/01/2006 - Circulaire - Information des chefs d'établissement quant à la création du nom de domaine « eu » et à la possibilité pour eux d'y enregistrer le site web de leur établissement

21/11/2005 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2005-2006

05/10/2004 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2004-2005

18/07/2003 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2003-2004

11/06/2002 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2002-2003

24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

08/05/1968 - Circulaire - Comptabilité patrimoniale - Remise aux domaines de biens meubles hors d'usage