Circulaires

01/09/2008 - Circulaire 2429 - Participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009

26/08/2008 - Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers dans les centres psycho-médico-sociaux et les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française

20/08/2008 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS

20/08/2008 - Circulaire 2408 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

28/09/2006 - Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2006-2007

19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

12/08/2001 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)

29/08/2000 - Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)

26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult

30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

14/06/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993

18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]

16/05/1975 - Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle