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- Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - «Chapitre 11 : INTEGRATIONS» - Année scolaire 2011-2012

Document n°
36378
Date d'édition
N° imprimerie
3578
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-F. DELSARTE (02/801 78 54) – D. DURAY (78 64)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC - CPMS
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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