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19/06/2002 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
13/06/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
05/06/2002 - Circulaire - Classes adaptées dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002/2003
28/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)
22/05/2002 - Circulaire - Organisation, au 1er degré commun de l'enseignement secondaire ordinaire, de la fin de l'année scolaire 2001-2002
13/05/2002 - Circulaire - Journée annuelle d'information organisée par l'inspection cantonale dans l'enseignement fondamental subventionné - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 104
13/05/2002 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105
13/05/2002 - Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106
13/05/2002 - Circulaire - Les missions de la direction d'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 107
13/05/2002 - Circulaire [FOND 108] - Régulation des travaux à domicile dans l'enseignement fondamental - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 108
07/05/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné LIBRE. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 01 septembre 2002 - Année scolaire 2002-2003
07/05/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné OFFICIEL. Obligation de reconduction des réaffectations au 01 septembre 2002 - Année scolaire 2002-2003
02/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement
30/04/2002 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2002-2003
30/04/2002 - Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101
30/04/2002 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102
30/04/2002 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103
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