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- Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26688
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(102)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Fond

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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