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08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
19/06/2002 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
28/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)
23/05/2002 - Circulaire - Modification à apporter à ma circulaire n° 000196 du 27 novembre 2001, signée en mon absence par Monsieur Félicien DE LAET, Directeur général, et relative entre autres, à l'incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001)
14/05/2002 - Circulaire - Programme européen SOCRATES / Grundtvig - Education des Adultes - Informations et appel aux candidats 2002-2003 (formations continues pour enseignants/éducateurs)
14/05/2002 - Circulaire - Programme européen SOCRATES / Comenius - Information et appel aux candidats 2002-2003 (formations continues pour enseignants/éducateurs)
06/05/2002 - Circulaire - Arrêté royal du 24 décembre 1964 fixant les indemnités pour frais de séjour - Hausse des prix à la consommation du 1/3/2002
02/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement
23/04/2002 - Circulaire - Décret du 13 juillet 1998 : Encadrement pour septembre 2002
21/04/2002 - Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
19/04/2002 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002
18/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire - Appel à projets pour année scolaire 2002-2003 - Concerne la Région de Bruxelles-Capitale
05/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale. Appel à projets pour l'année scolaire 2002-2003
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