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07/11/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2005
22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006
22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2005-2006
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 3/2005 - Règlement de prise en charge par le Ministère de la Communauté française des frais de connexion internet au domicile de l'agent (3/2005)
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française
25/07/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2005
27/05/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2005
18/05/2005 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
23/03/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2005
09/02/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004-2005
03/02/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre 2004
25/10/2004 - Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles
01/10/2004 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française
09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif
29/06/2004 - Circulaire - Sécurité : Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans
30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
23/04/2004 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004
31/03/2004 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement
20/02/2004 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2003
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