- Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française
Document n° 29168
N° imprimerie
966
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2004
[ ]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Dir. gén. Ens. Obligatoire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Jacques VANDERMEST
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND/SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
