265 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/12/2003 - Circulaire - PA/PO - Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement de la Communauté française - Dispense de service le 2 janvier 2004
24/04/2003 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Circulaire relative aux délégués syndicaux contractuels représentant les membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française et à leur protection
03/04/2003 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés de compensation et dispense de service pour 2003
21/03/2003 - Circulaire 489 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
04/02/2003 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Délais de préavis
22/10/2002 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis
08/10/2002 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif au personnel, de maîtrise, gens de métier et de service des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
07/10/1998 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
15/12/1997 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés tant au personnel enseignant qu'aux personnels administratif, de maîtrise, gens de métier et de service installés dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - En annexe : avis du 27 octobre 1997 relatif à la représentativité d'organisations syndicales dans certains comités de secteur - Nouvelle liste des organisations syndicales qui sont représentatives pour siéger dans les comités de secteur V, VI, IX, X, et XIX ainsi que dans les comités de concertation correspondants (liste visée aux articles 62 et 63, alinéa 3, de l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités) M.B. 18-11-97
25/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1997/1998
12/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 1997/1998 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
29/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service ( A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1996/1997 (Communauté française)
14/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Complément à ma circulaire B/97 du 20 septembre 1996
20/09/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
22/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23 mai 1967 et 10 novembre 1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1995-1996
07/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
04/10/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel
14/05/1992 - Circulaire - Octroi de titres-repas pour certaines catégories de personnel rémunéré par la Communauté française, pour certaines catégories du personnel administratif, technique et ouvrier de l'enseignement de la Communauté française et pour certaines catégories de personnel subventionné par la Communauté française
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice