Circulaires

24/03/1995 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire - Article 7

13/02/1995 - Circulaire - Attribution des compléments de charge

22/07/1993 - Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

12/03/1993 - Circulaire - Décret du 24 décembre 1990 relatif à la formation continuée et à la formation complémentaire des membres du personnel de certains établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux-introduction des projets de formation 1993

30/04/1992 - Circulaire - Brevets de l'Ecole professionnelle du cycle complémentaire, section nursing et certificats de qualification de sixième année de l'enseignement seconfaire subdivision : Puériculture

20/08/1990 - Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)

07/08/1990 - Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial

01/08/1990 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire - Circulaires pour l'année 1990-1991 - VOLUME II - Apprentissage d'une seconde langue dans l'Enseignement fondamental : 1. Enquête menée dans l'école primaire - 2. Circulaire ministérielle n° 11 - Echange linguistisque entre classes primaires des trois communautés du pays - 3. Rapport de la commission "Seconde Langue" (CSL) - 4. Circulaire ministérielle n°12 - Organisation du cours de seconde langue dans l'enseignement primaire - 5. Circulaire ministérielle n°13 - Echanges intercommunautaires d'enseignants de seconde langue (L2) - 6. Circulaire ministérielle n°14 - Nouvelles mesures tendant à favoriser l'apprentissage d'une seconde langue - 7. Informations complémentaires - Programmes - Documents

30/08/1985 - Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément