Circulaires

05/01/2001 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes

09/11/2000 - Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental

10/10/2000 - Circulaire - Rapport annuel d'activités dans l'enseignement fondamental ordinaire

29/09/2000 - Circulaire - Prix Reine Paola pour l'enseignement fondamental

17/07/2000 - Circulaire - Rôle de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (O.N.E.) dans les activités scolaires et extra-scolaires des écoles fondamentales - Circulaire n° 17

26/05/2000 - Circulaire - Journée annuelle d'information organisée par l'inspection cantonale dans l'enseignement fondamental subventionné (année scolaire 2000-2001)

26/05/2000 - Circulaire - Formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné (année scolaire 2000-2001)

17/05/2000 - Circulaire - Travaux à domicile dans l'enseignement fondamental

15/05/2000 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006

17/01/2000 - Circulaire - Surveillance lors des cours de natation

31/05/1999 - Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française

28/10/1998 - Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

01/10/1998 - Circulaire - Horaires des élèves et des enseignants du fondamental

27/01/1998 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1998-1999

27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]

25/12/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1997-1998

06/06/1995 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1995-1996

15/03/1995 - Circulaire - Publications de la Commission de Rénovation de l'Enseignement fondamental

22/02/1995 - Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années en stage dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1993-1994