- Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes

Document n°
28710
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Date d'édition
N° imprimerie
847
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 [et suivantes]
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Vanessa FERREIRA (02/210 56 76)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Culture, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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29261 [19/11/2004]
Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire
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Thèmes
Enseignement en général » Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit
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