12/02/2004 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004/2005

Document n°

28489

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Date d'édition

12/02/2004

N° imprimerie

761

Référence

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Fond

(188)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

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