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18/06/2007 - Circulaire - Appel complémentaire à l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2007-2008) publié au Moniteur belge du 23 mars 2007. Complément d'information pour les emplois d'assistant n°07.3.2.2.1.07 et n°07.3.2.3.1.08 du Conservatoire royal de musique de Mons
25/04/2007 - Circulaire - Complément à la circulaire n° 1831 du 10/04/2007 relative à l'attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Compléments des annexes 7/01
12/04/2007 - Circulaire - Complément à la Circulaire 1800 du 13-03-07. Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
27/03/2007 - Circulaire - Formulaires: - Article 17bis: déclaration de vacance d'emploi - Déclaration de l'obtention d'un horaire complet d'un membre du personnel affecté à titre principal dans votre établissement - Article 45 § 3 dernier alinéa: un membre du personnel peut renoncer, à sa demande, à son affectation à titre principal dès qu'il peut lui être confié à titre définitif une fonction à prestations complètes dans un établissement où il est affecté à titre complémentaire
19/02/2007 - Circulaire - Erratum et compléments à la circulaire n° 1750 concernant les nouvelles dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) dans l'enseignement primaire ordinaire
13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale
30/01/2007 - Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969
30/01/2007 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
23/01/2007 - Circulaire - Evaluation externe non certificative. Information complémentaire pour les enseignants des classes du 2e commune et de 2e complémentaire
22/01/2007 - Circulaire - Evaluation externe non certificative. Information complémentaire sur les textes narratifs pour la 5e primaire
24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
02/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Phases 1, 2 et 3. Compétences seuils et complémentaires en français
30/01/2006 - Circulaire 1340 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - fapplication de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
22/12/2005 - Circulaire - Etudiants étrangers non ressortissants d'un état membre de l'Espace Economique Européen - Complément aux conditions d'inscription dans l'Enseignement de Promotion sociale
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Agronomie. Première phase. Cours; Horticulture, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Agronomie. Groupe professionnel : Horticulture. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Première phase. Cours : Travaux pratiques, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité, pratique du métier en mécanique ajustage, mécanique garage, mécanique carrosserie-tôlerie et mécanique cycles moteurs et petits engins. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique garage. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Construction métallique. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique carrosserie-tôlerie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires.
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