Circulaires

31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003

29/07/2002 - Circulaire - Recommandations annuelles : Année académique 2002-2003

26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmation 2000-2006 - Années 2002-2003

26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmes d'Initiative Communautaire EQUAL - Années 2002-2003

22/07/2002 - Circulaire - Etat des lieux de l'accueil des enfants de 2,5 à 12 ans en dehors des heures scolaires - Année scolaire 2002-2003

19/07/2002 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.

19/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Inscription aux cours d'instrument d'un élève ayant terminé la cinquième année de la filière de transition en formation instrumentale

17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003

17/07/2002 - Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003

17/07/2002 - Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du Programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

16/07/2002 - Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de la reconnaissance dans un pays étranger

11/07/2002 - Circulaire de rentrée académique 2002-2003

08/07/2002 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003

08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003

08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003

04/07/2002 - Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier

02/07/2002 - Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires

01/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003

28/06/2002 - Circulaire - Changements d'école ou d'implantation en cours d'année scolaire

26/06/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Attestations et certificats (Arrêté du Gouvernement du 13-06-2002)