Circulaires

25/11/1992 - Circulaire - Origine des diplômes

24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel

24/11/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formation "Connaissances de gestion" accès à la profession

24/11/1992 - Circulaire - Circulaire - Catalogue Mensuel - Acquisitions

24/11/1992 - Circulaire - Catalogue Mensuel - Acquisitions

03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

01/10/1992 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

18/09/1992 - Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]

01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

30/06/1992 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire

16/06/1992 - Circulaire n°1 - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 71)

02/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail

01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail

19/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés

18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociales - Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992