Circulaires

06/10/2005 - Circulaire d'informations générale - Octobre 2005

04/10/2005 - Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif

04/10/2005 - Circulaire - Application de l'article 34, §1er du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

04/10/2005 - Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

04/10/2005 - Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange

28/09/2005 - Circulaire - Nominations dans un emploi complémentaire de sous-directeur dans les établissements d'enseignement secondaire bénéficiant de mesures de discriminations positives

23/09/2005 - Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire

23/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation

23/09/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005

23/09/2005 - Circulaire 1236 - Conséquences de l'inaptitude définitive d'un membre du personnel à l'exercice normal et régulier de ses fonctions

22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006

22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2005-2006

21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

20/09/2005 - Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006

16/09/2005 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er dégré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française

15/09/2005 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale

14/09/2005 - Circulaire - Activité sportive "Je cours pour ma forme"

14/09/2005 - Circulaire - Demande de renseignements du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

08/09/2005 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

08/09/2005 - Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale