Circulaires

15/03/1986 - Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

28/02/1986 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

22/01/1986 - Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)

10/01/1986 - Circulaire - Suspension de l'exécution du contrat de travail - Réf. : Trav. 4

20/11/1985 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels et de sécurité incendie

14/11/1985 - Circulaire - Formation continuée des instituteurs

28/10/1985 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

17/10/1985 - Circulaire - Organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

10/10/1985 - Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]

30/08/1985 - Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément

20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère

20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986

19/08/1985 - Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes

16/08/1985 - Circulaire - JEUX DE PRINTEMPS, organisés par le Comité Olympique et interfédéral belge (C.O.I.B.)

14/08/1985 - Circulaire - Exécution de la circulaire ministérielle du 15 janvier 1980 n°322/83/B.42 - I, relative à l'enseignement spécial secondaire professionnel (Forme 3) : - Objectif des épreuves de qualification - Composition du jury de qualification

12/08/1985 - Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire