Circulaires

15/05/1993 - Circulaire - Informations générales

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

13/05/1993 - Information

10/05/1993 - Circulaire - Sanction des études - Délivrance des attestations d'orientation d'études

10/05/1993 - Circulaire - Textes légaux, règlementaires et circulaires parus en mars et avril 1993

04/05/1993 - Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994

03/05/1993 - Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation

03/05/1993 - Circulaire - Appel aux candidat( e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française

30/04/1993 - Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux

27/04/1993 - Circulaire - Informations générales 1993

26/04/1993 - Circulaire - Inspection de l'enseignement spécial

20/04/1993 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire subventionné - Cadres généraux de référence

16/04/1993 - Circulaire - Etats d'examens médicaux - 1er semestre 92-93

13/04/1993 - Circulaire - Inspection principale de l'enseignement fondamental subventionné - Emploi vacant - Mutation

13/04/1993 - Circulaire - Inspecteur principal de l'enseignement fondamental subventionné - Emploi vacant - Promotion

09/04/1993 - Circulaire - Informations générales

08/04/1993 - Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

01/04/1993 - Circulaire - Attribution des emplois de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans l'Enseignement secondaire

01/04/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail. Accord intersectoriel de programmation sociale 1991- 1994. Adaptation du montant de l'intervention de l'employeur accompagnant l'augmentation tarifaire

01/04/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur