03/05/1993 - Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation

Document n°

17448

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Date d'édition

03/05/1993

N° imprimerie

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Cabinet du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à la Jeunesse et des Relations Internationales

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) - Michel WEBER

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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