Circulaires | Gallilex
  

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ACTE DE DELEGATION | N°90111 |

- AD-AGC-0161 - Gallilex 05/05/2021 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90113 |

- AD-AGC-0305 - M.B. 30/04/2021 page 41537 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Catherine BUYENS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction de la Diffusion

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90114 |

- AD-AGC-0306 - M.B. 30/04/2021 page 41539 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Anne CHAPONAN GARCIA - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction du Théâtre

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90115 |

- AD-AGC-0310 - M.B. 30/04/2021 page 41540 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Arts vivants

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90116 |

- AD-AGC-0311 - M.B. 30/04/2021 page 41541 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Service d'Appui transversal

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90118 |

- AD-AGC-0394 - M.B. 30/04/2021 page 41544 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Julien FOURNIER - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Wallonie-Bruxelles Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90126 |

- AD-AGC-0405 - M.B. 30/04/2021 page 41557 - Acte de délégation - Freddy CABARAUX - Roland VAN DER HOEVEN - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90110 |

- AD-AGC-0160 - M.B. 30/04/2021 page 41534 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46053 |

- Circulaire 7043 - «Mon Espace» le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - L'Administration générale de l'Enseignement se lance dans l'administration digitale à l'avantage des membres du personnel de l'enseignement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46063 |

- Circulaire 7053 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement - Accès aux fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6581 du 19/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46072 |

- Circulaire 7062 - Rencontre Relais sociaux 2019 - Année scolaire et académique 2018-2019

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45403 |

- Circulaire 6843 - Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modifications des services et aides offerts aux membres des personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°10695 |

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical de des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen , technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°16431 |

- Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant les articles 163 et 165 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

  • En vigueur
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20090 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant des mesures d'aide aux projets de création et de diffusion théâtrales

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20327 |

- Décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20799 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 13 juillet 1994 relatif au Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24371 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les conditions d'octroi de subventions au Théâtre national de la Commission française de Belgique

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24254 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant création de la Commission consultative du Théâtre amateur

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24457 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant application de l'arrêté de l'Exécutif relatif à l'aide aux projets théâtraux

  • En vigueur
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
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