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21/06/2024 - Circulaire 9294 - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Communauté française
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]
13/06/2023 - Circulaire 8945 - Examen de connaissance approfondie d'une langue enseignée comme seconde langue dans l'enseignement primaire de la Communauté française (langue allemande/ langue anglaise/ langue néerlandaise) - SESSION 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8508 du 11/03/2022]
16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]
16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]
10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]
25/04/2022 - Circulaire 8556 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA
17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France
03/09/2021 - Circulaire 8246 - Addendum à la circulaire 8160 : Liste des formations organisées par les organismes de formations des pouvoirs organisateurs relatives aux dispositifs DASPA-FLA pour l'année scolaire 2021-22 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8160 du 25/06/2021]
19/07/2021 - Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]
25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]
11/03/2021 - Circulaire 7973 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123
27/01/2021 - Circulaire 7933 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123
22/12/2020 - Circulaire 7892 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7830 du 10/11/2020]
27/11/2020 - Circulaire 7854 - Enseignement supérieur : Actualisation des fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
10/11/2020 - Circulaire 7830 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7790 du 15/10/2020]
15/10/2020 - Circulaire 7790 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123
08/09/2020 - Circulaire 7733 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]
24/07/2020 - Circulaire 7678 - Formation continuée - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
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