- Circulaire 7854 - Enseignement supérieur : Actualisation des fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Document n°
48424
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Date d'édition
N° imprimerie
7854
Référence
-
Validité
A partir du 20/06/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - Direction de l'Enseignement non obligatoire (AGE - DGPE - SGGPE - DENO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Perrine DETOBER (02 413 25 86 - perrine.detober@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22992 [08/02/1999]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
48145 [28/05/2020]
Décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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