Circulaires

26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

25/05/2021 - Circulaire 8112 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2021 et octroi de 30 périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7544 du 23/04/2020]

01/09/2020 - Circulaire 7721 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7300 du 13/09/2019]

01/09/2020 - Circulaire 7722 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

13/08/2020 - Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

29/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]

12/08/2019 - Circulaire 7264 - Octroi de périodes-professeur pour organiser de la remédiation sur base volontaire dans l'enseignement secondaire ordinaire ou spécialisé de forme 4 dans les écoles qui ont connu des situations d'enseignants non remplacés ou non recrutés en 2018-2019

09/07/2019 - Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]

03/09/2018 - Circulaire 6803 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la
guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge la circulaire n°6310 du 18/08/2017]

25/07/2018 - Circulaire 6752 - Nomination et dévolution des emplois des maîtres de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6279 et 6280 du 12/07/2017]

16/04/2018 - Circulaire 6615 - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

18/10/2017 - Circulaire 6400 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète les circulaires 6278 et 6279]

18/10/2017 - Circulaire 6401 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté [Cette circulaire complète les circulaires 6279 et 6280]

09/10/2017 - Circulaire 6393 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental (enseignement secondaire ordinaire et spécialisé)

09/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [remplace la circulaire 5889 du 26/09/2016]

27/04/2015 - Circulaire 5239 - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978

11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966