- Circulaire 6393 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental (enseignement secondaire ordinaire et spécialisé)

Document n° 44013

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6393
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Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
Est modifié par

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Est abrogé par
44412 [28/08/2018]
Circulaire 6791 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé -
Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du
décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de
philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant
diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6393 du 09/10/2017]
[complète les circulaires 6278 du 12/07/2017, 6279 du 12/07/2017 et 6753 du 25/07/2018]
Modifie
43388 [12/07/2017]
Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
43389 [12/07/2017]
Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018
Abroge

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Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
44464 [19/07/2017]
Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO – Dir. de l‘Organisation des éts de l'ens. fond. ord. // DGPES – SG des Statuts, de Coordination de l’application des règlementations et du Contentieux des Personnels de l’ens. subv. - Dir. de la Coordination (AGE – DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO // AGE - DGPES
Personne(s) de contact
A. CAMES (02/413 26 29) – S. SIMONIS - periodes.epc.subv@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44374 [25/07/2018]
Circulaire 6753 - Nomination et dévolution des emplois des professeurs de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6278 du 12/07/2017 et 6279 du 12/07/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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