Circulaires

13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)

08/06/2020 - Circulaire 7607 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française

02/08/2011 - Circulaire 3672 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS-LS)

02/08/2011 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

31/05/2011 - Circulaire 3590 - Organisation de l'exercice 2011/2012 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

13/05/2011 - Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

17/08/2010 - Circulaire 3242 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

17/08/2010 - Circulaire 3243 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

09/10/2009 - Circulaire 2903 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française :
- Effectifs du personnel technique, des médecins, du personnel administratif et du personnel d'entretien
- Horaire des prestations
- Liste des cabinets P.M.S.

08/10/2009 - Circulaire 2902 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française

20/08/2008 - Circulaire 2408 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

20/02/2007 - Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs

03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]