Circulaires

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

26/11/2021 - Circulaire 8361 - Suspension des cours de l'enseignement supérieur de plein exercice hors universités le 24 décembre 2021 après-midi

25/03/2021 - Circulaire 8033 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021, et 8026 du 19/03/2021 et 8027 du 22/03/2021]

22/01/2021 - Circulaire 7928 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives concernant le congé de détente (carnaval) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7902 du 08/01/2021]

20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]

13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021

19/10/2020 - Circulaire 7792 - Covid-19 - Modalités d'organisation des congés de Toussaint - congés d'automne

31/01/2020 - Circulaire 7451 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2020

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013

16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]

05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)

28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)

07/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS-LS)