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CIRCULAIRE | N°50887 |

- Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50776 |

- Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50753 |

- Circulaire 8973 - Nouveau mode de transmission des documents de la gestion de la carrière des membres des personnels de l'enseignement via un canal numérique et sécurisé

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50566 |

- Circulaire 8786 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, visant à valoriser les initiatives permettant la transmission de l'histoire des crimes et des actes de résistance couverts par ce décret dans le cadre des phénomènes de colonisation et de décolonisation qui ont caractérisé l'histoire contemporaine de l'Europe et de la Belgique en particulier au Congo-Rwanda-Burundi

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49853 |

- Circulaire 8683 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49595 |

- Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49580 |

- Circulaire 8410 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes. Les présents appels à projets extraordinaires visent à valoriser, auprès des générations futures, la production et la transmission de témoignages et d'oeuvres d'art, à la fois comme traces des crimes couverts par le décret mais aussi comme actes de résistance posés contre ces crimes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49546 |

- Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49547 |

- Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49548 |

- Circulaire 8378 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8372 du 02/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49542 |

- Circulaire 8372 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8343 du 29/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49518 |

- Circulaire 8348 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8302 du 07/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49513 |

- Circulaire 8343 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8237 du 27/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48814 |

- Circulaire 8244 - Rappel : Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48807 |

- Circulaire 8237 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR - Rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8122 du 28/05/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48709 |

- Circulaire 8139 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48627 |

- Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48499 |

- Circulaire 7929 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec le rôle et l'implication des enfants, comme victimes dans les atrocités criminelles ou acteurs dans les mouvements ou actes de résistance

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48498 |

- Circulaire 7928 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives concernant le congé de détente (carnaval) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7902 du 08/01/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48493 |

- Circulaire 7923 - Covid-19 - Vaccination - Phase 1a - Information aux publics concernés [Màj des coordonnées des services en date du 20/01/2021]

  • En vigueur
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