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ACTE DE DELEGATION | N°90111 |

- AD-AGC-0161 - Gallilex 05/05/2021 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90113 |

- AD-AGC-0305 - M.B. 30/04/2021 page 41537 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Catherine BUYENS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction de la Diffusion

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90114 |

- AD-AGC-0306 - M.B. 30/04/2021 page 41539 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Anne CHAPONAN GARCIA - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction du Théâtre

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90115 |

- AD-AGC-0310 - M.B. 30/04/2021 page 41540 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Arts vivants

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90116 |

- AD-AGC-0311 - M.B. 30/04/2021 page 41541 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Service d'Appui transversal

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90118 |

- AD-AGC-0394 - M.B. 30/04/2021 page 41544 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Julien FOURNIER - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Wallonie-Bruxelles Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90126 |

- AD-AGC-0405 - M.B. 30/04/2021 page 41557 - Acte de délégation - Freddy CABARAUX - Roland VAN DER HOEVEN - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90110 |

- AD-AGC-0160 - M.B. 30/04/2021 page 41534 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52834 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Installateur électricien résidentiel » (code 215030S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52835 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Installateur électricien industriel » (code 215031S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52836 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Installateur électricien tertiaire » (code 215032S2D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52831 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue des signes francophone belge - LSFB - atelier de conversation de niveau intermédiaire » (code 843214U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52250 |

- Circulaire 9350 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, aux registres matricule, des droits d'inscription et de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9022 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20090 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant des mesures d'aide aux projets de création et de diffusion théâtrales

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20327 |

- Décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20799 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 13 juillet 1994 relatif au Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24371 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les conditions d'octroi de subventions au Théâtre national de la Commission française de Belgique

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24254 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant création de la Commission consultative du Théâtre amateur

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24457 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant application de l'arrêté de l'Exécutif relatif à l'aide aux projets théâtraux

  • En vigueur
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24461 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française instituant une Commission consultative des musiques non classiques

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
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